CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.)
Numéro de dépôt :
1336195
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1995
Présentation de la marque PRESEM
Déposée le 20 décembre 1985 par CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRESEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.), domicilié(e) Z.I./967, Chemin Pierre-Drevet, 69300 CALUIRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.
La marque PRESEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.) - Z.I./967, Chemin Pierre-Drevet, 69300 CALUIRE. - France
CABINET MONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Appareils électriques, mécaniques, électroniques, informatiques et robotiques pour le contrôle, l'inspection, la surveillance, la régulation, la mesure, la télétransmission, la télégestion, l'actionnement et la commande à distance;automates, appareils et installations pour la stérilisation des eaux et la protection contre les surtensions. Distribution d'énergie, distribution d'eau et de tous autres fluides et liquides, assainissement, traitement de l'eau, irrigation, appareils et installations d'hydrologie, appareils et installations de chauffage et de climatisation, incinération d'ordures ménagères.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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